MENTIONS LÉGALES
Impressum. En tant que fabricant de verrerie d'art, il est crucial de respecter les obligations légales en matière de transparence. Ce modèle inclut des informations nécessaires à la création d'un impressum, dont le contenu peut varier selon la nature de votre entreprise. Il est conseillé de solliciter un avis juridique pour s'assurer de sa conformité.
[Artisan Verre]
Dénomination sociale : Artisan Verre SARL.
Adresse du siège social : 123 Rue des Artisans, 75001 Paris, France.
Noms des dirigeants : Jean Dupont, Marie Curie.
Numéro de téléphone : 01 23 45 67 89, adresse e-mail : contact@artisanverre.fr.
Numéro d’immatriculation : 123 456 789 RCS Paris.
Numéro d’identification fiscale : FR123456789.
Forme Juridique : Société à Responsabilité Limitée.
Montant du Capital Social : 10 000 €.
Coordonnées de l’autorité de contrôle : Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes.
Nom et adresse de l'hébergeur : OVH, 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
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La Commission européenne offre une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) accessible à http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous pouvez également contacter le centre d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes pas tenus de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
E-mail : contact@artisanverre.fr
Tél : 01 23 45 67 89
Fax : 01 23 45 67 90
Adresse : 123 Rue des Artisans, 75001 Paris, France